Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRAISIERS DE PAITA
SARL SELVA

Numéro de dépôt :
93478337
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE
Date d'expiration :
15/07/2003

Présentation de la marque LES FRAISIERS DE PAITA

Déposée le 15 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « LES FRAISIERS DE PAITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELVA domicilié(e) B.P. 12135 NOUMEA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SELVA - France.

La marque LES FRAISIERS DE PAITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRAISIERS DE PAITA est expirée depuis le 15 juillet 2003.

SELVA a également déposé les autres marques suivantes : SELVA , SELVA


SARL SELVA - B.P. 12135 NOUMEA - France


SARL SELVA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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